La plus récente mise à jour de DT Max est présentement disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme d'impôt T2 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant de 1994 à 2005 et offre la transmission par Internet des déclarations des sociétés et la transmission via disquette (« D-file ») des déclarations CT23 de l'Ontario. Dans cette édition...Problèmes connus depuis la version 7.35Problèmes connus corrigés dans la version 8.01 Certification du programme Nouveaux mots-clés Formulaires fédéraux Formulaires de l'Alberta Formulaires du Manitoba Formulaires du Québec Rappel Problèmes connus depuis la version 7.35
Formulaire d'exemption de la CT23 généré erronément dans l'année finale Problèmes connus corrigés dans la version 8.01
Caractères illisibles lors de l'impression de la liste des clients Certification du programmeFédéralDT Max est entièrement certifié pour les RDA et la transmission par Internet des déclarations des sociétés en vertu des nouvelles exigences de l'ARC. Les utilisateurs peuvent produire des déclarations avec fins d'exercice jusqu'au 30 avril 2005. IGRF L'ARC a publié de nouvelles spécifications exigeant que les notes de l'IGRF soient formatées à l'aide d'une police à espacement constant avec un maximum de 78 caractères par ligne. Cette exigence a été intégrée à la présente version. Les utilisateurs pourraient remarquer que lorsqu'ils coupent et collent des notes dans la boîte de dialogue Notes-IGRF, ou lorsqu'ils importent l'IGRF, les notes ne sont plus formatées correctement. Nous recommandons fortement de réviser les notes de l'IGRF et de les reformater au besoin avant toute soumission au gouvernement. Annexe 8 La nouvelle catégorie 45 (matériel électronique universel de traitement de l'information à un taux de 45 %) et la nouvelle catégorie 46 (matériel d'infrastructure pour réseaux de données et logiciels connexes à un taux de 30 %) ont été incorporées dans la présente version 8.01. Notez que si l'ancienne catégorie 8 (30 %) ou 10 (45 %) était présente dans une version antérieure, DT Max la convertira automatiquement à la nouvelle catégorie correspondante. AlbertaDT Max est entièrement certifié pour les RDA en vertu des nouvelles exigences du ministère du Revenu de l'Alberta. Des versions révisées de l'annexe 5 (Alberta royalty tax deduction) et de l'annexe 8 (Alberta political contributions tax credit) sont incorporées à la version 8.01 de DT Max. ManitobaDT Max est certifié en vertu des nouvelles normes du ministère des Finances du Manitoba pour l'impôt des corporations. QuébecDT Max T2 a récemment été certifié en vertu des spécifications CO-17 (2004-12) du MRQ. CO-17.SP Les sociétés sans but lucratif sont tenues de produire une déclaration de revenus des sociétés bien qu'elles soient généralement exonérées du paiement de l'impôt et de la taxe sur le capital. De plus, une entité exonérée du paiement de l'impôt doit produire une Déclaration de renseignements des entités exonérées d'impôt (TP-997.1) si l'entité a déjà produit une telle déclaration, si l'actif de l'entité est supérieur à 200 000 $ ou encore si ses revenus tirés de biens sont supérieurs à 10 000 $. Le ministère du Revenu a développé une nouvelle déclaration de revenus des sociétés destinée à la clientèle des sociétés sans but lucratif : la Déclaration de revenus et de renseignements des sociétés sans but lucratif (CO-17.SP). Les données requises au traitement de cette déclaration font partie du Sommaire des champs à saisir de la déclaration de revenus des sociétés (COR-17-W). La déclaration CO-17.SP permet à la société de remplir deux obligations fiscales dans un même document, soit l'obligation de produire une déclaration de revenus des sociétés et celle de produire une déclaration de renseignements des entités exonérées du paiement de l'impôt (en remplissant la partie 4 du formulaire CO-17.SP). Certaines sociétés sans but lucratif sont admissibles à des crédits d'impôt. Ces sociétés devront continuer de produire une Déclaration de revenus des sociétés (CO-17) afin de réclamer les crédits auxquels elles ont droit. DT Max générera la déclaration (CO-17 ou CO-17.SP) pertinente à la société selon les informations saisies. D'autres annexes complémentaires peuvent être produites par DT Max en fonction des informations saisies bien qu'elles ne soient cependant pas requises pour fin de production. Veuillez vérifier les données saisies. CO-1137.A et CO-1137.E Le montant maximum de la déduction dans le calcul du capital versé est porté à un million de dollars pour l'année civile 2005 et les années suivantes. Nouveaux mots-clésUtilisez GAINCED-LD dans le groupe Classe-DPA pour consigner le gain réalisé par un cédant ayant un lien de dépendance avec la société à l'occasion de la disposition d'une immobilisation admissible après le 20 décembre 2002, aux fins de l'annexe fédérale 10. Utilisez le mot-clé MCIA-ARRET dans le groupe Classe-DPA pour saisir le montant cumulatif des immobilisations admissibles d'un bien n'appartenant plus à la société suite à l'arrêt de l'exploitation de cette entreprise, aux fins de l'annexe fédérale 10. Utilisez le mot-clé DATE-PREMDEP dans le groupe Cred-Film pour indiquer la date des premières dépenses de main-d'oeuvre encourues et ce afin de déterminer le calcul approprié du crédit d'impôt sur l'annexe fédérale 47. Utilisez le mot-clé CHOIX.F dans le groupe Cred-Film si la société décide d'appliquer les nouvelles règles en vigueur le ou après le 14 novembre 2003, aux fins de l'annexe fédérale 47. Utilisez le mot-clé Prep-RS&DE dans le groupe RS&DE pour indiquer le nom du préparateur qui a complété la demande de RS&DE. Utilisez le mot-clé PREM-DEMANDE dans le groupe RS&DE pour indiquer s'il s'agit de la première demande de RS&DE soumise par la société. Utilisez le mot-clé DERN-DEMANDE dans le groupe RS&DE pour indiquer l'année où la dernière demande de RS&DE a été soumise. Le revenu brut provenant des opérations d'un CFI désigne le revenu brut que tire l'exploitant d'un CFI des opérations de ce CFI pour une année d'imposition donnée. Utilisez le mot-clé RevBrut-CFI dans le groupe Taxe-CompenQ pour consigner cette information aux fins de l'annexe CO-1140 du Québec. Utilisez le mot-clé Part-RevBrut dans le groupe Entite-Liee pour consigner la part de la société du revenu brut de la société de personnes pour les fins de l'annexe CO-1140 du Québec. Utilisez le mot-clé Sal-SocPers dans le groupe Entite-Liee pour consigner la part de la société des salaires de la société de personnes pour les fins de l'annexe CO-1140 du Québec. Le mot-clé CO17-SB vous permet de passer outre au formulaire CO-17.SP du Québec et de forcer plutôt l'affichage de la déclaration CO-17. Utilisez le mot-clé Decl-Fiducies dans le groupe Juridiction pour indiquer si la société est tenue ou non de produire le formulaire TP-646. Le mot-clé Lutte-Odeurs ouvre le groupe pour saisir les informations pertinentes à l'annexe fédérale 385 (Crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs). Utilisez le mot-clé ActionsAutSoc dans le groupe TaxeCapital pour indiquer le nom de la société émettrice et le montant des actions d'autres sociétés. Utilisez le mot-clé ObligaSoc dans le groupe TaxeCapital pour indiquer le nom de la société émettrice et le montant des obligations d'autres sociétés. Utilisez le mot-clé Aut-Prets&Av dans le groupe TaxeCapital pour indiquer le nom de la société émettrice et le montant des autres prêts et avances à d'autres sociétés. Un transfert de comptes de ressources peut être survenu durant l'année suite à une disposition de la totalité ou de la majeure partie des biens miniers canadiens, suite à un changement de contrôle ou en raison de la fin d'une exonération d'impôt en vertu du paragraphe 20 (14). Utilisez le mot-clé TR-COMPTERESS pour indiquer si un tel transfert a eu lieu, pour les fins de l'annexe 5 de l'Alberta. Utilisez le mot-clé TRANSFERE pour indiquer si le solde du compte de biens miniers est transféré ou non transféré, pour les fins de l'annexe 5 de l'Alberta. Formulaires fédérauxNouveauxAnnexe 384 - Crédit d'impôt du Manitoba pour l'éducation coopérativeSi vous choisissez l'option Éducation coopérative au Manitoba au mot-clé Emploi, vous aurez accès au groupe permettant de saisir les données pertinentes à l'annexe 384. T1174 - Convention entre sociétés associées pour attribuer le salaire ou le traitement d'employés déterminés pour la RS&DE exercée au Canada Si vous choisissez l'option Salaires/traitements d'employés déterminés (T1174) au mot-clé Convention, vous aurez accès au groupe permettant de saisir les données pertinentes au formulaire T1174. Mis à jourAnnexe 5 - Calcul supplémentaire de l'impôtAnnexe 7 - Calcul du revenu de placements total et du revenu provenant d'une entreprise exploitée activement Annexe 10 - Déduction pour montant cumulatif des immobilisations admissibles Annexe 23 - Convention entre sociétés privées sous contrôle canadien associées pour l'attribution du plafond des affaires Annexe 31 - Crédit d'impôt à l'investissement Annexe 32 - Demande pour la RS&DE exercée au Canada Annexe 47 - Demande de crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne Annexe 200 - T2 Déclaration de revenus des sociétés Annexe 342 - Impôt des grandes sociétés de la Nouvelle-Écosse Annexe 366 - Calcul d'impôt du Nouveau-Brunswick pour les sociétés Annexe 383 - Calcul d'impôt du Manitoba pour les sociétés Annexe 402 - Crédit d'impôt à l'investissement de la Saskatchewan pour la fabrication et la transformation Annexe 440 - Crédit d'impôt du Yukon sur les bénéfices de fabrication et de transformation DésuetsAnnexe 41 - Convention entre des institutions de dépôt liéesAnnexe 401 - Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour la fabrication et la transformation Formulaires de l'AlbertaMis à jourAT1 schedule 5 - Alberta royalty tax deduction (en anglais seulement)Notez qu'il y a deux versions de l'annexe 5 du formulaire AT1. DT Max générera la version appropriée en fonction du début d'exercice financier de la société. Formulaires du ManitobaMis à jourManitoba corporation capital tax return (en anglais seulement)Formulaires du QuébecNouveauCO-17.SP - Déclaration de revenus et de renseignements des sociétés sans but lucratifNouveau formulaire maisonCO-17.supp - Réductions pour placements, prêts et avancesMis à jourCO-17 - Déclaration de revenus des sociétésCOR-17.W - Sommaire des champs à saisir des déclarations des sociétés CO-771 - Calcul de l'impôt sur le revenu d'une société CO-771.R.3 - Répartition des affaires faites au Québec et ailleurs CO-786 - Déduction pour des ristournes CO-1029.8.33.6 - Crédit d'impôt pour stage en milieu de travail CO-1029.8.33.13 - Crédit d'impôt relatif à la déclaration des pourboires CO-1029.8.35 - Crédit d'impôt pour les productions cinématographiques québécoises CO-1132 - Taxe sur le capital versé CO-1137.A - Déduction de 1 million de dollars CO-1137.E - Entente relative à la déduction de 1 million de dollars CO-1140 - Capital versé CO-1140.A - Capital versé devant être utilisé à d'autres fins que le calcul de la taxe sur le capital CO-1159.2 - Calcul de la taxe compensatoire des institutions financières MR-69 - Procuration, autorisation relative à la communication de renseignements ou révocation DésuetCOR-17.X - Sommaire des champs à saisir des formulaires connexes au CO-17RappelAfin d'appliquer certaines règles de la Charte de la langue française, le ministère du Revenu du Québec exige des sociétés établies au Québec qu'elles produisent leur déclaration de revenus annuelle à l'aide des formulaires officiels qui sont rédigés en français seulement. Par conséquent, DT Max imprime tous les formulaires du Québec en français dans le cadre de l'impression pour fin de production. |
